Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FECOS
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE (société coopérative vinicole)

Numéro de dépôt :
1709368
Date de dépôt :
03/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011

Présentation de la marque FECOS

Déposée le 3 décembre 1991 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE (société coopérative vinicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FECOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE (société coopérative vinicole domicilié(e) 41, Avenue Charles de Gaulle, 11300 LIMOUX (dossier no 2202277) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 803 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2202277) - France.

La marque FECOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FECOS est expirée depuis le 3 décembre 2011.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE (société coopérative vinicole a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE MARTIN , LES ROUGIERES , LE VERRE D'UN ANNE DE JOYEUSE CAVE ET BAR À VIN RESTAURANT , ANNE DES JOYEUSES , FECOS VIN DE PAYS DE L'AUDE , LES CAMINIERES , FECOS , LAS GRAVAS , LES CARABENES , TUNIQUE POURPRE


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE CAVE ANNE DE JOYEUSE (société coopérative vinicole) - 41, Avenue Charles de Gaulle, 11300 LIMOUX (dossier no 2202277) - France - SIREN 775803076


NOVAMARK - (dossier no 2202277) - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2001 n°2202277 - Publication au BOPI 2001-07-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

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